Bernard Schreiner


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Schreiner (Bernard, Michel, Joseph)
ancien enseignant, ancien député ; 51 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019160503(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Schreiner (Bernard, Jean, Joseph)
ancien député des Yvelines ; 35 ans de fonctions électives, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000409238(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Schreiner (Bernard)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Titulaires
Groupe:
Commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
JORFTEXT000000742831(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Schreiner (Bernard)
Objet:
IV. - Sur désignation des présidents des assemblées, seront représentés
L'Assemblée nationale
par
Groupe:
Commission d'étude sur la retraite anticipée pour les anciens combattants en Afrique du Nord
JORFTEXT000000188921(source JORF)
nomination
22 Septembre 199522/09/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.