Bernard Schreiner
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Schreiner (Bernard, Michel, Joseph)
ancien enseignant, ancien député ; 51 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
51
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000019160503
(source JORF)
nomination
13 Juillet 2008
13/07/2008
De:
Schreiner (Bernard, Jean, Joseph)
ancien député des Yvelines ; 35 ans de fonctions électives, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
35
"
annees_activite_professionelle
=
"
35
"
nomme_par
=
"
Ministère des relations avec le Parlement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000409238
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2002
01/01/2002
De:
Schreiner (Bernard)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Titulaires
Groupe:
Commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
JORFTEXT000000742831
(source JORF)
nomination
18 Mai 1996
18/05/1996
De:
Schreiner (Bernard)
Objet:
IV. - Sur désignation des présidents des assemblées, seront représentés
L'Assemblée nationale
par
Groupe:
Commission d'étude sur la retraite anticipée pour les anciens combattants en Afrique du Nord
JORFTEXT000000188921
(source JORF)
nomination
22 Septembre 1995
22/09/1995